COUPS DE CHALEUR :
RAPPEL IMPORTANT EN CETTE PERIODE DE CANICULE
Une vague de chaleur exceptionnelle est attendue à partir de mardi et jusqu'à la fin de la semaine en France avec des températures au-delà de 40° dans plusieurs régions. Les départements des régions Bourgogne, Ile-de-France et Limousin, ainsi que l'Ain, l'Allier, le Cher, la Dordogne, l'Indre, la Loire, le Loiret, le Lot, le Lot-et-Garonne, le Puy-de-Dôme et le Rhône - soit 26 département en tout - sont sous la menace d'un «épisode caniculaire précoce et durable» à partir de mardi 14 heures, a averti Météo France.
Pour le moment malgré l’alerte orange de météo France le préfet n’a pas encore déclenché le niveau 3 du plan canicule comme dans le département de la Loire
La Ville de Paris a élaboré « une ligne directrice en matière de canicule
http://intraparis.mdp/intraparis/jsp/site/Portal.jsp?document_id=18929&portlet_id=8150&terms=GESTION DE LA CANICULE
En principe
En début d’année (premier trimestre), les directions évaluent leurs besoins, vérifient et complètent leur dispositif de prévention au regard des mesures générales de prévention à mettre en œuvre dans leurs services, détaillées dans la fiche 7.5.
Les directions s’assurent donc que leurs dispositions sont opérationnelles dans les domaines suivants :
· l’identification des personnels à risques,
· l’organisation du travail,
· les moyens d’information,
· les moyens techniques de prévention,
· les moyens de secours.
Enfin, les directions doivent avoir répertorié les personnes à risques liés au travail et/ou liés à l’état physiologique et/ou pathologique (cf. fiche 7.5. § 3) et avoir défini les consignes qui leur sont spécifiques (cf. fiche 7.2. § 1).
Les procédures ainsi déterminées par les directions en fonction des métiers et des évaluations des risques menées sont définies en concertation avec les représentants du personnel en Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHS) de direction
En cas de canicule, il s’agit :
Pour le personnel
- de boire régulièrement de l’eau fraîche (absorption en petites quantités : 150-200 ml),
- de se mettre de temps à autre dans des endroits plus frais,
- d’organiser le travail en fonction de la température sur le lieu du travail et de la pénibilité du travail afin de favoriser les interruptions de travail (cf. fiches 7.6. et 7.7.).
Au préalable, chaque agent présentant un/des risques liés à son état physiologique ou pathologique
(cf. fiche 7.5. § 3) devra se mettre en relation avec son médecin traitant qui lui signifiera les dispositions particulières qui lui sont applicables en cas de fortes chaleurs.
Il en informera la médecine du travail et sa hiérarchie afin que ces dispositions soient prises en compte dans l’organisation du travail.
Pour les Directions et leurs services
Des mesures préventives collectives doivent être mises en place afin d’améliorer le confort thermique au poste de travail. Il convient :
- de placer des fontaines débitant de l’eau fraîche à proximité immédiate des postes de travail (l’eau doit être maintenue entre 10°C et 15°C) ;
- de mettre à la disposition du personnel un endroit frais (salle rafraîchie) ;
- de réorganiser le travail :
- modification des horaires permettant la diminution de l’exposition à la chaleur,
- révision des rythmes de travail incluant les temps de pause,
- réduction des efforts prolongés,
- privilégier le travail en équipe, éviter le travail isolé,
- report des tâches les plus pénibles à un autre jour ou durant les plages de la journée les plus favorables du point de vue climatique,
- d’informer les agents sur les risques liés à la chaleur (importance de l’acclimatement, coup de chaleur,…) et les mesures de premiers secours (Cf. fiche 7.8.)
- de mettre en place des procédures spécifiques à chaque métier définies en concertation avec les représentants des personnels.
Il convient que, dans le cadre de l’évaluation des risques professionnels, chaque direction ait identifié les métiers et/ou les situations de travail pour lesquels l’exposition à la chaleur est un facteur aggravant pour la santé.
De même, les facteurs individuels doivent être pris en compte. C’est pourquoi, la hiérarchie doit tenir compte des dispositions particulières (définies par les médecins traitants et/ou la médecine du travail) qui doivent être prises, en cas de fortes chaleurs, pour certains agents, en raison de leur état de santé.
Il revient aux directions de proposer en concertation avec le personnel concerné, un aménagement des horaires du travail afin que celui-ci soit organisé dans les périodes les moins exposées aux fortes chaleurs. Cet aménagement doit cependant respecter les limites légales de la journée du travail, en particulier d’amplitude.
Des mesures organisationnelles complémentaires devront être mises en place:
En cas de fortes chaleurs, les directions peuvent réorganiser le travail, autour des orientations suivantes :
- pour les postes de travail extérieurs, où l’exposition au soleil est inévitable, aménagements d’horaire, avec fractionnement des tâches.
- pour les agents en horaires fixes, réaménagements d’heures d’arrivée et de départ, voire raccourcissement de la durée de la journée de travail, avec rattrapage ultérieur.
- pour les agents, en horaires variables, les agents, peuvent moduler leur temps de présence, le non-respect des plages fixes pouvant être momentanément autorisé, en fonction des nécessités de service.
L’ensemble de ces mesures est décidé par l’autorité hiérarchique en fonction des nécessités de service.
Comme il est recommandé d’observer des pauses voire des arrêts de travail en cas de fortes chaleurs
(cf. fiches 7.6. et 7.7.), le décompte du temps de travail en tiendra compte en les intégrant à la durée journalière du travail.
Pour les agents à horaires fixes, les pauses et les arrêts de travail qui peuvent être observés seront sans incidence sur l’horaire prévu et enregistré.
Pour toutes questions spéciales relevant du décompte du temps de travail, vous pourrez faire appel à la Mission Organisation et Aménagement de Temps de Travail (DRH, Sous Direction du développement des ressources humaines), notamment pour régler les situations des agents à horaire variable.
L’ensemble de ces mesures devra être déterminé en concertation avec l’ensemble des représentants des personnels et faire l’objet d’une présentation lors des CHS locaux.
